.: Petites annonces gratuites : TrocSearch:.

TrocSearch

La Brocante du Net

Réglement de TrocSearch.com

  • Ce Site est ouvert à toute personne physique majeure (ou mineure à condition de disposer de l'autorisation parentale)
    Les inscriptions et la dépose d'annonces sont totalement gratuites pour les particuliers et professionnel.
    Seuls les membres francophones sont autorisés à s’inscrire.
    L'email d'inscription doit etre valide, non fictif ou temporaire...
    Elle sert uniquement à vous avertir d'un message sur le site et ne sera pas indiqué sur vos annonces afin d'éviter d'être l'objet de spam (emails et publicités indésirables)
    L'inscription est effectuée pour une durée illimitée.
    Tous membres devra au moins se connecter au site 1 fois sur une periode de 90 jours pour ne pas voir son compte et annonces supprimé automatiquement du site, aucun rembourssement sera effectué.
    La participation à TrocSearch s'effectue exclusivement par voie électronique, sur le site Internet et elle est individuelle.
    Chaque participant s’interdit également de donner l’accès à son compte à une personne tierce, quelqu’en soit la raison.
    L'utilisateur s'engage à informer, sans délai, de toute atteinte à la confidentialité, perte ou anomalie constatée concernant ceux-ci.
    Tout changement de mot de passe est sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.
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    Lors de votre inscription, il est impérative d'indiquer des informations exacte dans les champs du formulaire,
    ils sont utilisés pour vos annonces par exemple votre code postal:
    L'annonce sera enregistré automatiquement en fonction de votre code postal, ville, region.
    Nous n'intervenons en aucun cas comme intermédiaire ou tiers de confiance dans les transactions entre acheteurs et vendeurs.

  • Seule la diffusion d'annonce proposant la vente ou échange de produits originaux est autorisée.
    Nous vous rappelons que la vente de copie ou de reproduction de toute sorte est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.
    Les annonces doivent être rédigées en français (obligation légale imposée par la loi n°94-345 du 4 août 1994).

    Seront supprimé ainsi que le compte de l'utilisateur :
    - Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases…, qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler, choquer les lecteurs.
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    - Tous Annonce interdit par la loi française, exemple: tabac, drogue, objets associés, substances dangereuses, illicites, cosmétique, médicament, parapharmacie, armes à feu, explosifs, pièges de chasse, contenu réservé aux Adultes, espèces végétales et animales protégées etc...

    Celon gravité, les Annonces seront envoyé au service judiciare concerné.

    Le flood est interdit ainsi que le spam et toutes autres publicités.
    Dans le cas d'une insertion de photo, celle-ci doit représenter le bien à vendre et ne peut être utilisée pour illustrer plusieurs annonces. A l'exception des catégories d'annonces Emploi et Services.
    Les Logos entreprise ou autre ne sont pas autorisé dans votre avatar ou vos photos d'annonces...vous pouvez les afficher uniquement dans une fiche professionnel.
    Un seul produit, bien, objet, sont autorisé par Annonce...un texte généraliste du type «nombreux produits à vendre dans notre magasin» ne sont pas acceptées.
    De plus, il n'est pas permis de faire la promotion d'un service en dehors de la catégorie Services.
    Vous pouvez publier autant d'annonces que vous désiré.
    Les échanges sont autorisés... sélectionner Echanger dans le formulaire de création d'annonce.

    Il est interdit :
    - de proposer plusieurs biens dans le texte d'une même annonce.
    - d'avoir simultanément plusieurs fois la même annonce dont le contenu est similaire ou proche...Supprimer votre annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien.
    - d'insérer une même annonce dans plusieurs départements ou dans plusieurs catégories.
    - d'insérer des mots-clés dans le texte de l'annonce. Seul le texte décrivant le bien est autorisé.
    - de mentionner dans le titre et la description de l'annonce un lien pointant vers un autre site internet.
    - de déposer une annonce faisant appel aux dons privés ou à but humanitaire.
    - de déposer une annonce faisant appel aux crédit, prêt et autre du même genre.
    - de déposer une annonce à caractère publicitaire, toute profession confondue.
    - de dévoiler des éléments de nature privée ou violer la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures).
    - de republier de l'information placée par un autre utilisateur.
    - de publier du contenu qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers.
    - de déranger l'activité de tout autre utilisateur.
    Tous compte Professionnel doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres).

  • TrocSearch est dévelopé et géré par DevScript, Code APE : 6201Z, propose sur le site Internet accessible à l'URL http://www.TrocSearch.com une plateforme de petite annonce en ligne à compter du 2 Juillet 2014 et ce pour une durée indéterminée.

  • les informations enregistrées concernant les membres sont réservées à l’usage de nos services et ne peuvent être communiquées à un tiers.
    Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, chaque membre bénéficie d’un droit d’accès,
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    Il incombe aux Annonceurs de prendre toutes précautions nécessaires pour conserver les Annonces qu'ils publient via le Service Trocsearch.
    Dommages directs ou indirects causés à l'Utilisateur ou l'Annonceur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu des Annonces et/ou de l'accès, de la gestion, de l'Utilisation, de l'exploitation, du dysfonctionnement et/ou de l'interruption du Service Trocsearch, utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Service Trocsearch par tout Utilisateur ou Annonceur, attaque ou piratage informatique, privation, suppression ou interdiction, temporaire ou définitive, et pour quelque cause que ce soit, de l’accès au réseau internet.
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